disponible ici<\/a>. Lorsque ce d\u00e9lai expire un samedi, un dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9, il est prorog\u00e9 au premier jour ouvrable suivant.<\/p>\n\n\n\nLe consommateur devra r\u00e9exp\u00e9dier le(s) produit(s) \u00e0 l\u2019achat duquel (desquels) il aura renonc\u00e9 en parfait \u00e9tat dans son\/leur emballage d\u2019origine. Seuls les frais directs de renvoi seront \u00e0 la charge exclusive du consommateur.<\/p>\n\n\n\n
Le vendeur restituera le montant pay\u00e9 d\u00e8s que possible et au plus tard dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9exp\u00e9dition.<\/p>\n\n\n\n
Le consommateur qui ouvre ou utilise un produit avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation est r\u00e9put\u00e9 avoir renonc\u00e9 \u00e0 exercer son droit de r\u00e9tractation relatif \u00e0 ce produit.
De m\u00eame, le consommateur ne pourra pas exercer le droit de r\u00e9tractation pour les produits vis\u00e9s \u00e0 l\u2019article 53 du livre VI du Code de droit \u00e9conomique.<\/p>\n\n\n\n
Livraison<\/strong>
Les d\u00e9lais indiqu\u00e9s par le vendeur ne sont fournis qu\u2019\u00e0 titre indicatif et ne lient pas le vendeur. Un retard dans la livraison de la commande ne pourra donc en aucun cas donner lieu \u00e0 une quelconque indemnit\u00e9, dommages et int\u00e9r\u00eats, r\u00e9solution du contrat ou suspension des obligations du client.
La commande n\u2019est livr\u00e9e au client qu\u2019apr\u00e8s son complet paiement. Le transfert de la propri\u00e9t\u00e9 et de la charge des risques s\u2019op\u00e8re au moment o\u00f9 la commande est enti\u00e8rement pay\u00e9e. Le client est par cons\u00e9quent avis\u00e9 du fait qu\u2019il supporte seul la charge des risques li\u00e9s \u00e0 la livraison.<\/p>\n\n\n\nDisponibilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente par le vendeur le sont dans la limite des stocks disponibles.
En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un ou plusieurs produit(s) apr\u00e8s le paiement de la commande, le vendeur s\u2019engage \u00e0 en informer le client dans les meilleurs d\u00e9lais et de lui donner le choix entre un remboursement, une modification de sa commande ou une livraison report\u00e9e \u00e0 la fin de la rupture de stock du ou des produit(s) concern\u00e9(s).<\/p>\n\n\n\n
R\u00e9ception de la commande \u00a0<\/h2>\n\n\n\n
Le client est tenu de v\u00e9rifier le bon \u00e9tat apparent ainsi que la conformit\u00e9 des produits qui lui sont livr\u00e9s ou qu\u2019il retire au point de retrait pr\u00e9vu, avec les produits qu\u2019il a command\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Les \u00e9ventuelles r\u00e9clamations devront \u00eatre formul\u00e9es par \u00e9crit, dans un d\u00e9lai de 14 jours apr\u00e8s la livraison de la commande ou la notification de la disponibilit\u00e9 de celle-ci au point de retrait pr\u00e9vu. A d\u00e9faut, elles ne pourront \u00eatre prises en compte et le client sera r\u00e9put\u00e9 avoir r\u00e9ceptionn\u00e9 d\u00e9finitivement la commande.
Si une r\u00e9clamation s\u2019av\u00e8re fond\u00e9e, le vendeur aura le choix entre remplacer ou rembourser les produits concern\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Garantie l\u00e9gale<\/h2>\n\n\n\n\n- Garantie l\u00e9gale pour tous les clients<\/em><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux articles 1641 \u00e0 1643 du Code civil, le vendeur est tenu de garantir les produits contre les vices cach\u00e9s qui rendent les produits impropres \u00e0 l\u2019usage auxquels ils sont destin\u00e9s, ou qui diminuent tellement cet usage que l\u2019acheteur ne les aurait pas acquis ou n\u2019en aurait donn\u00e9 qu\u2019un moindre prix s\u2019il les avait connus.<\/p>\n\n\n\n
En cas de constatation d\u2019un vice cach\u00e9, le client devra agir \u00e0 bref d\u00e9lai, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1648 du Code civil, et aura le choix entre rendre le produit atteint d\u2019un vice cach\u00e9 contre un remboursement total, ou de le garder contre un remboursement partiel.<\/p>\n\n\n\n
Le vendeur n\u2019est pas tenu de garantir les produits contre les vices apparents, dont le client a pu ou aurait d\u00fb se rendre compte au moment de l\u2019achat.<\/p>\n\n\n\n
De m\u00eame, le vendeur n\u2019est tenu de garantir les produits que contre les vices cach\u00e9s dont il avait connaissance au moment de la vente, et dont il s\u2019est abstenu d\u2019avertir le client.<\/p>\n\n\n\n
Seuls la facture, le ticket de caisse ou le bon d\u2019achat valent comme certificats de garantie pour l\u2019acheteur vis-\u00e0-vis du vendeur. Ces documents doivent \u00eatre conserv\u00e9s par le client et pr\u00e9sent\u00e9s dans leur version originale.<\/p>\n\n\n\n
\n- Garantie l\u00e9gale compl\u00e9mentaire pour les clients ayant la qualit\u00e9 de consommateurs<\/em><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1649 quater du Code civil, l\u2019acheteur qui a la qualit\u00e9 de consommateur dispose en outre d\u2019une garantie l\u00e9gale de deux ans pour tous les d\u00e9fauts de conformit\u00e9 qui existaient lors de la d\u00e9livrance du produit et qui sont apparus dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de celle-ci. Cette garantie comprend la r\u00e9paration ou le remplacement du produit d\u00e9fectueux, sans frais pour le consommateur. <\/p>\n\n\n\n
Si toutefois cette r\u00e9paration ou remplacement s\u2019av\u00e8re impossible, disproportionn\u00e9 pour le vendeur ou causerait un s\u00e9rieux d\u00e9sagr\u00e9ment au consommateur, une r\u00e9duction appropri\u00e9e ou un remboursement pourront \u00eatre propos\u00e9s au consommateur, moyennant la remise des produits d\u00e9fectueux par celui-ci.
Dans le cas o\u00f9 des pi\u00e8ces de rechange ou des accessoires sp\u00e9cifiques n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9paration du produit ne seraient plus disponibles chez le fabricant, le vendeur ne pourra \u00eatre tenu responsable de la perte des possibilit\u00e9s d\u2019utilisation du produit.<\/p>\n\n\n\n
Le consommateur est tenu d\u2019informer le vendeur de l\u2019existence du d\u00e9faut de conformit\u00e9, par \u00e9crit, dans un d\u00e9lai de maximum deux mois \u00e0 compter du jour o\u00f9 il a constat\u00e9 le d\u00e9faut, sous peine de d\u00e9ch\u00e9ance de son droit \u00e0 r\u00e9clamation.<\/p>\n\n\n\n
Seuls la facture, le ticket de caisse ou le bon d\u2019achat valent comme certificats de garantie pour l\u2019acheteur vis-\u00e0-vis du vendeur. Ces documents doivent \u00eatre conserv\u00e9s par le client et pr\u00e9sent\u00e9s dans leur version originale. Le d\u00e9lai de garantie d\u00e9marre \u00e0 la date mentionn\u00e9e sur ces documents.<\/p>\n\n\n\n
Cette garantie ne s\u2019applique pas dans le cas o\u00f9 la d\u00e9faillance d\u00e9coule d\u2019une utilisation erron\u00e9e, de causes externes, d\u2019un mauvais entretien, de ph\u00e9nom\u00e8nes d\u2019usure normaux ou de toute utilisation qui n\u2019est pas conforme aux instructions du fabricant ou du vendeur.<\/p>\n\n\n\n
En cas de dommage, vol ou perte d\u2019un produit remis pour r\u00e9paration, la responsabilit\u00e9 du vendeur sera en tout \u00e9tat de cause limit\u00e9e au prix de vente du produit. Le vendeur ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable de la perte ou de la reproduction de donn\u00e9es stock\u00e9es dans ou par des appareils \u00e9lectroniques remis pour r\u00e9paration.<\/p>\n\n\n\n
Responsabilit\u00e9 du vendeur<\/h2>\n\n\n\n
Le client reconna\u00eet et accepte que toutes les obligations dont est d\u00e9biteur le vendeur sont exclusivement de moyens et que le vendeur n\u2019est responsable que de son dol et de sa faute lourde. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 le client d\u00e9montre l\u2019existence d\u2019une faute lourde ou dolosive dans le chef du vendeur, le pr\u00e9judice dont le client peut postuler la r\u00e9paration comprend uniquement le dommage mat\u00e9riel r\u00e9sultant directement de la faute imput\u00e9e au vendeur \u00e0 l\u2019exclusion de tout autre dommage et ne pourra, en toute hypoth\u00e8se, d\u00e9passer 75% (hors taxes) du montant effectivement pay\u00e9 par le client en ex\u00e9cution de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Le client reconna\u00eet \u00e9galement que le vendeur n\u2019est pas responsable des \u00e9ventuels dommages directs ou indirects caus\u00e9s par les produits livr\u00e9s, tels que notamment le manque \u00e0 gagner, l\u2019augmentation des frais g\u00e9n\u00e9raux, la perte de client\u00e8le, etc.<\/p>\n\n\n\n
Le vendeur n\u2019est de m\u00eame pas responsable en cas de communication de donn\u00e9es erron\u00e9es par le client, ou en cas de commande effectu\u00e9e en son nom par une tierce personne.<\/p>\n\n\n\n
Il appartient \u00e9galement au client de se renseigner sur les \u00e9ventuelles restrictions ou droits de douanes impos\u00e9s par son pays concernant les produits command\u00e9s. Le vendeur ne pourra donc \u00eatre tenu pour responsable si le client doit faire face \u00e0 une quelconque restriction ou taxe suppl\u00e9mentaire \u00e0 payer du fait de la politique adopt\u00e9e par son pays en la mati\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
Les informations, logos, dessins, marques, mod\u00e8les, slogans, chartes graphiques, etc, accessibles au travers du site internet ou du catalogue du vendeur sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Sauf convention contraire expresse et pr\u00e9alable, le client n\u2019est pas autoris\u00e9 \u00e0 modifier, reproduire, louer, emprunter, vendre, distribuer ou cr\u00e9er d\u2019\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es bas\u00e9es en tout ou partie sur les \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le site internet ou le catalogue du vendeur.<\/p>\n\n\n\n
Internet & nouvelles technologies<\/h2>\n\n\n\n
Le client conna\u00eet les restrictions et les risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019internet ou de tout autre moyen par lequel le site web est actuellement ou sera \u00e0 l\u2019avenir mis \u00e0 disposition. Le client conna\u00eet aussi les risques de stockage et de transmission d\u2019informations par voie num\u00e9rique ou \u00e9lectronique. Le client accepte que le vendeur ne peut \u00eatre tenu responsable pour tout dommage caus\u00e9 par l\u2019utilisation du site web (ainsi que des \u00e9ventuelles applications) du vendeur ou d\u2019internet, suite aux risques pr\u00e9cit\u00e9s. Le client accepte en outre que les communications \u00e9lectroniques \u00e9chang\u00e9es et les backups r\u00e9alis\u00e9s par le vendeur puissent servir de preuve.<\/p>\n\n\n\n
Traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00a0<\/h2>\n\n\n\n
Dans le cadre du processus de commande, le client qui commande en tant que personne physique doit communiquer des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel le concernant telles son nom, pr\u00e9nom, adresse email, n\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone et adresse. Ces donn\u00e9es sont utilis\u00e9es pour le traitement des commandes. Elles ne seront transmises aux partenaires du vendeur que dans le cas o\u00f9 le client marque express\u00e9ment son accord.<\/p>\n\n\n\n
Le vendeur traite les donn\u00e9es recueillies de mani\u00e8re confidentielle et conform\u00e9ment aux dispositions nationales et internationales, dont entre autres la loi Belge du 8 d\u00e9cembre 1992, relative \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, modifi\u00e9e par la loi du 11 d\u00e9cembre 1998.<\/p>\n\n\n\n
Le client pourra, \u00e0 tout moment, moyennant demande \u00e9crite dat\u00e9e et sign\u00e9e envoy\u00e9e au vendeur, et apr\u00e8s avoir justifi\u00e9 de son identit\u00e9 (en joignant une copie de la carte d\u2019identit\u00e9) obtenir gratuitement la communication \u00e9crite des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel le concernant qui ont \u00e9t\u00e9 recueillies par le vendeur, ainsi que, le cas \u00e9ch\u00e9ant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incompl\u00e8tes ou non pertinentes, ou leur suppression. La copie de ses donn\u00e9es lui sera communiqu\u00e9e au plus tard 45 jours apr\u00e8s la r\u00e9ception de sa demande.<\/p>\n\n\n\n
Force majeure, cas fortuit et impr\u00e9vision \u00a0<\/h2>\n\n\n\n
Le vendeur ne peut \u00eatre tenu pour responsable, tant sur le plan contractuel qu\u2019extracontractuel, en cas d\u2019inex\u00e9cution, temporaire ou d\u00e9finitive, de ses obligations lorsque cette inex\u00e9cution r\u00e9sulte d\u2019un cas de force majeure ou fortuit. Seront notamment consid\u00e9r\u00e9s comme des cas de force majeure ou fortuits, les \u00e9v\u00e9nements suivants : 1) la perte ou la destruction totale ou partielle du syst\u00e8me informatique du vendeur ou de sa base de donn\u00e9es lorsque l\u2019un ou l\u2019autre de ces \u00e9v\u00e9nements ne peut raisonnablement pas \u00eatre directement imput\u00e9 au vendeur et qu\u2019il n\u2019est pas d\u00e9montr\u00e9 que le vendeur a omis de prendre les mesures raisonnables permettant de pr\u00e9venir l\u2019un ou l\u2019autre de ces \u00e9v\u00e9nements, 2) les tremblements de terre, 3) les incendies, 4) les inondations, 5) les \u00e9pid\u00e9mies, 6) les actes de guerre ou de terrorisme, 7) les gr\u00e8ves, d\u00e9clar\u00e9es ou non, 8) les lock-out, 9) les blocus, 10) les insurrections et \u00e9meutes, 11) un arr\u00eat de fourniture d\u2019\u00e9nergie (telle que l\u2019\u00e9lectricit\u00e9), 12) une d\u00e9faillance du r\u00e9seau Internet ou du syst\u00e8me de stockage des donn\u00e9es, 13) une d\u00e9faillance du r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communications, 14) une perte de connectivit\u00e9 au r\u00e9seau Internet ou au r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communications dont d\u00e9pend le vendeur, 15) un fait ou une d\u00e9cision d\u2019un tiers lorsque cette d\u00e9cision affecte la bonne ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat ou 16) toute autre cause \u00e9chappant au contr\u00f4le raisonnable du vendeur.<\/p>\n\n\n\n
Si, en raison de circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 du vendeur, l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations ne peut \u00eatre poursuivie ou est simplement rendue plus on\u00e9reuse ou difficile, le vendeur et le client s\u2019engagent \u00e0 n\u00e9gocier de bonne foi et loyalement une adaptation des conditions contractuelles dans un d\u00e9lai raisonnable en vue d\u2019en restaurer l\u2019\u00e9quilibre. A d\u00e9faut d\u2019accord dans un d\u00e9lai raisonnable, chacune des parties pourra invoquer la r\u00e9siliation de la relation contractuelle les unissant sans d\u00e9dommagement ou indemnit\u00e9 de quelque nature que ce soit.<\/p>\n\n\n\n
Dispositions diverses \u00a0<\/h2>\n\n\n\n
La nullit\u00e9 d\u2019une disposition des pr\u00e9sentes conditions n\u2019entra\u00eene pas la nullit\u00e9 des autres.
Toute contestation relative aux produits livr\u00e9s par le vendeur, de m\u00eame que toute contestation quant \u00e0 la validit\u00e9, l\u2019interpr\u00e9tation ou l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sera soumise au droit belge et de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de l\u2019arrondissement judiciaire de Namur.<\/p>\n\n\n\n
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D\u00e9finitions et champ d\u2019application \u00a0 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve, \u00e0 l\u2019ensemble des produits et\/ou des services propos\u00e9s \u00e0 la vente par Sailproof\u00ae sur son site Internet h\u00e9berg\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse www.sailproof.shop (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Site \u00bb) SailProof est une marque d\u00e9pos\u00e9e de SAIL AGENCY SRL, dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1770","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"yoast_head":"\n
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